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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3164861
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/05/2022
Marque figurative de TEFAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR, Mme Gabrielle de Sars domicilié(e) Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164861.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 mai 2022.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


CALOR, Mme Gabrielle de Sars - Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497372 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-20

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

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